1.2. Références administratives

(dernière mise à jour de cette page : 11/11/2024)

Association conforme à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Compte tenu de son modeste chiffre d’affaires, l’association est exemptée de TVA.

Création déclarée à la sous-préfecture d’Aix-en-Provence le 30.11.1967, sous le nom « Les Amis d’Entremont » (récépissé du 1er décembre 1967, n° 3429). Publication au Journal Officiel n° 290 du 14 décembre 1967.

Modification du nom, devenu « Association Archéologique Entremont » (vote de l’assemblée générale ordinaire du 26 janvier 2005, déclaration à la sous-préfecture le 14.04.2005, J.O. du 04.06.2005).